Propriété intellectuelle, compliquée?

droit propriété intellectuelleCette semaine a été sous le signe de la propriété intellectuelle avec un cours de droit de 15 h d’affilé.

Cette matière pouvait paraître, a priori, « a bit boring » et ce fût presque un étonnement de trouver une matière intéressante que ce soit sur les fondamentaux du droit ou sur la propriété intellectuelle.

La propriété intellectuelle et le black hat vu par le droit

Delphin Hénaff-Darraud, auteur de ce blog, a rendu l’arrêt suivant :
Donne acte à toi lecteur, visiteur régulier ou non du blog « Marketing is lovibl, isn’t it? », de la lecture de ce qui suit ;

Attendu, selon la technique attaquée, que les sites externes sont auteurs de l’oeuvre originale que constitue les textes littéraires exploités par le black hat ; qu’avisés de l’utilisation de content scraping et l’utilisation de content spinning ; le black hat a été assignée en contrefaçon ;

Sur le premier moyen :
Attendu que les demandeurs font grief contre l’attaque de la technique dite de content scraping, alors , selon le moyen, que pour apprécier l’originalité des textes littéraires des sites on peut se fonder sur des éléments objectifs de calcul, tels la différence de mots clés principaux et le taux de duplicate content ; que si ces éléments n’ont pas été pris en compte l’arrêt devrait être cassé ;
Mais attendu qu’on peut facilement voir l’originalité des textes littéraires et retrouver la patte de l’auteur dans les textes scrappés ; que la propriété intellectuelle, et en particulier le droit d’auteur, est bafouée ; que le moyen n’est pas fondé ;

Sur le deuxième moyen :
Attendu que les demandeurs font grief contre l’attaque de la technique dite de content spinning, alors , selon le moyen, que pour apprécier que les textes littéraires du black hat ne sont pas l’oeuvre seulement de la mise en oeuvre d’une technique, on peut se fonder sur des éléments objectifs de calcul, tels la différence de vocabulaire et la différence de construction; que si ces éléments n’ont pas été pris en compte l’arrêt devrait être cassé ;
Mais attendu qu’on peut, sur le volume, retrouver les techniques mises en oeuvres pour générer le contenu ; que la propriété intellectuelle, et en particulier le droit d’auteur, est bafouée ; que le moyen n’est pas fondé ;

Par ces motifs :
Donne raison à qui aura compris la substantielle moelle de cet arrêt et remet, en conséquence, la cause et les parties dans l’état où elles se trouvaient avant ledit arrêt ;

Ainsi fait et jugé par Delphin Hénaff-Darraud, auteur de ce blog.

La propriété intellectuelle et le black hat vu plus simplement

D’une part, le content scraping correspond à la récupération plus ou moins automatique de contenu sur des sites. Vous l’aurez donc compris par vous-même, à part à passer des accords avec des sites. Ceci est difficile à mettre en oeuvre légalement , même sur du contenu en copyleft, car souvent la source doit être citée et linkée. Mais c’est pour cela qu’on parle de black hat ^^.

D’autre part, le content spinning  est un peu complémentaire. Il consiste à générer des textes différents à partir d’un texte de base à choix multiples. Donc, si nous nous en tenons seulement aux droits d’auteur, si le texte de base est original et appartient à l’auteur du site, alors le content spinning n’est pas illégal ! Mais bon …

Encore plus simplement

Et pour ceux qui voudraient une explication encore plus simple du droit d’auteur, direction la news du blog de l’actu en patate de Vidberg

La propriété intellectuelle pour de vrai

La propriété intellectuelle et le droit d’auteur sont passionnants et surtout plus complexe que cela. Cet article ne pouvait pas l’expliquer concrètement mais ne vous en fait pas, l’état mais à votre disposition plein de ressources !

Après 8 ans en tant que chef de projet métier systèmes d'information , je me suis spécialisé en marketing des technologies de l'information et de la communication. Optimiser et faciliter sont mes deux moteurs.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *